Recherche d'antériorités : qu'est-ce que c'est et comment la faire

Avant d'investir dans un brevet, la question décisive est : « quelque chose de similaire existe-t-il déjà ? » Y répondre est le rôle de la recherche d'antériorités : c'est l'étape qui, plus que toute autre, détermine s'il vaut la peine d'aller plus loin.

⚠️ Guide informatif, pas un avis juridique. Une recherche complète doit être confiée à un conseil en brevets.

Qu'est-ce que « l'état de la technique »

L'état de la technique est tout ce qui a été rendu accessible au public avant votre date de dépôt, sous quelque forme que ce soit et partout dans le monde : brevets, demandes, articles, produits sur le marché, présentations, sites web. Si votre invention y est déjà décrite, la nouveauté fait défaut (art. 54 CBE) et elle n'est pas brevetable.

Pourquoi elle est indispensable

• Vous évitez de dépenser des milliers d'euros pour quelque chose qui existe déjà.
• Vous mesurez la marge réelle : un état de la technique très proche met en péril l'activité inventive (art. 56 CBE).
• Vous renforcez la demande : vous savez quoi revendiquer comme réellement distinctif.

Comment faire une recherche préliminaire

• Extrayez les mots-clés techniques de l'invention et traduisez-les en anglais : les bases sont indexées en anglais.
• Cherchez avec des outils gratuits : Espacenet (OEB, plus de 140 millions de documents) et Google Patents.
• Utilisez la classification (CIB/CPC) : trouver la bonne classe technique rend la recherche bien plus précise que les seuls mots-clés.
• Suivez les citations : à partir des brevets les plus pertinents, regardez les documents cités et citants.
• Évaluez : trouvez-vous quelque chose d'identique (nouveauté en péril) ou de très similaire (activité inventive en péril) ?

Les limites du « fait maison »

Une recherche manuelle est gratuite mais difficile : langage technico-juridique, milliers de résultats, classification complexe, anglais. Il est facile de manquer une antériorité qui existe bel et bien (fausse confiance) ou de se perdre dans des résultats sans pertinence.

Comment Kanryx accélère le pré-screening

Kanryx traduit et classifie votre invention, interroge la base européenne (OEB) sur les documents pertinents et vous livre en quelques minutes les brevets similaires avec une estimation de pertinence et un score de brevetabilité motivé. C'est une analyse préliminaire, non exhaustive, pour vous orienter avant une recherche professionnelle — sans la remplacer.

→ Pré-vérifier votre invention

Questions fréquentes

La recherche d'antériorités est-elle obligatoire ? Non, mais la sauter est le moyen le plus rapide de gaspiller de l'argent pour quelque chose de déjà connu.

Suffit-il de chercher les produits en vente ? Non : une invention peut ne pas être sur le marché mais être déjà décrite dans un vieux brevet.